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Les produits sont délivrés sous forme de téléchargement numérique après paiement.
Les prix sont indiqués en euros (€). Le vendeur n'est actuellement pas assujetti à la TVA.
AutoTube se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits sont facturés au prix en vigueur lors de la validation de la commande.
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Les produits numériques sont disponibles en téléchargement immédiat après confirmation du paiement, via l'espace client du site.
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La revente, redistribution ou partage du logiciel est strictement interdit.
La licence est valable à vie, sauf mention contraire pour certaines versions.
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Le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les produits numériques dont l'exécution a commencé après accord préalable du consommateur.
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Les présentes CGV sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du lieu de résidence du vendeur.
Points importants que j'ai adaptés : - Article 1 : référence aux mentions légales (pas besoin de répéter tes infos) - Article 3 : "non assujetti à la TVA" (adapté à ton statut) - Article 8 : ajout de la phrase sur la renonciation au droit de rétractation lors de l'achat - Article 14 : "lieu de résidence du vendeur" au lieu de "siège social"AutoTube utilise un système de crédits comme monnaie interne de la plateforme.
